Conditions générales d’utilisation domaine

L’accès et l’utilisation de zarithenqua.sbs sont soumis aux conditions détaillées ci-dessous. Veuillez lire attentivement ces dispositions avant toute navigation ou utilisation de nos services.

Dernière modification le 17 octobre 2025

Acceptation des conditions

En accédant à zarithenqua.sbs, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter sans réserve nos présentes conditions générales d’utilisation, régies par la loi française, ainsi que notre politique de confidentialité.

Définitions

Afin d’assurer une compréhension claire des présentes conditions, certains termes sont explicités ci-dessous :

• « Utilisateur » : toute personne légitime accédant au site zarithenqua.sbs à titre personnel ou professionnel.
• « Contenu » : ensemble des textes, images, vidéos, éléments graphiques et documents présents sur le site.
• « Services » : fonctionnalités et contenus digitaux proposés par zarithenqua.sbs via le site.
• « Partenaire » : organisme tiers intervenant auprès de zarithenqua.sbs.

Utilisation des services

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la réglementation, dans le respect d’autrui et des droits de propriété intellectuelle.

Admissibilité

L’utilisation du site est réservée aux personnes majeures disposant de la pleine capacité juridique, résidant en France ou agissant pour une organisation domiciliée en France.

L’accès mineur sans autorisation parentale est strictement interdit.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit adopter un comportement éthique, respectueux et responsable pendant sa navigation sur le site.

• Ne pas usurper l’identité d’autrui ou masquer sa propre identité
• Respecter la sécurité des systèmes et la confidentialité
• Ne pas transmettre de contenus illicites ou choquants
• Respecter les droits d’auteur et marques tiers

Usages interdits

Toute utilisation abusive ou frauduleuse du site est proscrite.

• Diffuser des contenus incitant à la haine ou à la discrimination
• Tenter d’accéder aux systèmes protégés ou de contourner la sécurité
• Publier de fausses informations à visée malveillante
• Exploiter des failles du site à des fins personnelles
• Utiliser des robots ou scripts d’automatisation non autorisés

Propriété intellectuelle du site et contenus

L’ensemble du contenu du site—textes, images, logos et éléments graphiques—est propriété exclusive de zarithenqua.sbs ou de ses partenaires, protégé par les lois françaises et internationales.

Contenus partagés par l’utilisateur

Les utilisateurs restent responsables des contenus qu’ils publient sur le site, qui ne doivent pas porter atteinte à autrui ni à la loi.

Respect de la vie privée et des données

zarithenqua.com respecte la confidentialité de chaque utilisateur conformément au RGPD. La politique complète sur le traitement des données est consultable à tout moment sur le site. Politique de confidentialité

Avertissement et limitation de responsabilité

Le contenu du site est fourni à titre informatif et peut être modifié sans préavis.

Limite de responsabilité de zarithenqua.sbs

zarithenqua.com ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect ou événement indépendant de sa volonté lié à l’utilisation du site.

Indemnisation

Tout utilisateur s’engage à indemniser zarithenqua.sbs en cas de dommages résultant de tout manquement aux présentes conditions.

Règlement des litiges et médiation

En cas de différend, les parties privilégieront une solution amiable avant toute action judiciaire.

Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont soumises au droit français et à la compétence des tribunaux compétents de Paris.

Résiliation

zarithenqua.com se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès d’un utilisateur en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les conditions générales peuvent évoluer, une nouvelle version étant publiée sur le site avec mention de la date de mise à jour.

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres resteront applicables.

Intégralité de l’accord entre les parties

Ce document constitue l’accord intégral entre zarithenqua.sbs et l’utilisateur pour l’utilisation du site.

Contact et réclamations

Pour toute question ou réclamation, contactez notre support utilisateur.